Mentions légales
Éditeur(s) du site
SARLSUD IMMOBILIER • située 29 B Allée Jean Jaurès 13800 Istres • Téléphone 0442551014 au capital de 8000 € • SIRET 440 393 817 • Carte pro CPI 1310 2015 000 001 513 délivrée par Marseille-Provence 29 B allée jean jaures 13800 Istres 13800 Istres • Caisse de garantie 13768GES081 avec maniement de fonds auprès de CEGC 16, rue Hoche - 92919 La Défense LA DEFENSE d'un montant de 230 000 € • RCP 0000010423764704 auprès de AXA france IARD 313 Terrasses de l'Arche 92727 NANTERRE CEDEX NANTERRE • Médiateur de la consommation : ANM CONSO situé à 2, rue de Colmar 94300 VINCENNES Vincennes 94300 , email : voir site web , site internet : www.anm-mediation.com
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de La Maison de Pierre.
Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre La Maison de Pierre et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site maisondepierre.fr est régi par la loi française.